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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ELIUS
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ELIUS PE ECO-RESPONSABLE CERTIFIE
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

ELIUS PE ECO-RESPONSABLE CERTIFIE
ELIUS, SARL

Numéro de dépôt :
4233765
Date de dépôt :
15/12/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
ELIUS PE ECO-RESPONSABLE CERTIFIE de ELIUS

Présentation de la marque ELIUS PE ECO-RESPONSABLE CERTIFIE

Déposée par voie électronique le 15 décembre 2015 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ELIUS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ELIUS PE ECO-RESPONSABLE CERTIFIE »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ELIUS domicilié(e) 1 AVENUE DES PLATANES - 94350 - VILLIERS SUR MARNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 521 944 363 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ELIUS, M. Carlos CUNHA domicilié(e) 1 AVENUE DES PLATANES - 94350 - VILLIERS SUR MARNE - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 40 42

ELIUS a également déposé les autres marques suivantes : JEAN LECELLIER , ELIUSAUREA ELIUSTERRA ELIUSCANTO , ELIUS PE , J.BACHELIER , ELIUS COLLECTIONS DE VIN , ELIUS PE ECO-RESPONSABLE ECO-DURABLE


ELIUS, SARL - 1 AVENUE DES PLATANES - 94350 - VILLIERS SUR MARNE - France - SIREN 521944363


ELIUS, M. Carlos CUNHA - 1 AVENUE DES PLATANES - 94350 - VILLIERS SUR MARNE - France


Publication - Publication le 8 janv. 2016 au BOPI 2016-01

Inscription le 10 mars 2016 - Dépôt du réglement d'une marque collective n°664581 - Publication le 8 avr. 2016 au BOPI 2016-03-10

Inscription le 13 février 2017 - Rejet total n°694378 - Publication le 17 mars 2017 au BOPI 2017-02-13

Administration commerciale ;

Production d'énergie ;

Audit, évaluation, conseil de performance environnementale. Promotion et valorisation de l'activité économique menée de façon écoresponsable et durable. Mise en évidence, avec fonction de garantie et distinction, de résultats concrets obtenus en faveur d'une modération de l'empreinte écologique et de la protection de l'environnement, l'utilisation des ressources et le développement durable.